Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le tourment d'amour
Monsieur Patrick LEVALOIS

Numéro de dépôt :
4502733
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
Le tourment d\'amour de Patrick LEVALOIS

Présentation de la marque Le tourment d'amour

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par monsieur Patrick LEVALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le tourment d'amour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Patrick LEVALOIS domicilié(e) Voie verte, ZI Jarry - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BRIGITTE WINTER-DURENNEL domicilié(e) 23 rue François Arago - 97110 - POINTE-A-PITRE - France.

La marque Le tourment d'amour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le tourment d'amour arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

Patrick LEVALOIS a également déposé les autres marques suivantes : Diet Vert Vivre en bio , LE TOURMENT D'AMOUR , Vivre en bio , Bio Fringale , Bio Fringale


Monsieur Patrick LEVALOIS - Voie verte, ZI Jarry - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Madame BRIGITTE WINTER-DURENNEL - 23 rue François Arago - 97110 - POINTE-A-PITRE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.